Terms & Conditions

Les informations présentées sur cette page ont pour objectif d’expliquer de manière générale la nature de nos services et le fonctionnement de nos Conditions Générales. Elles ne constituent ni un conseil juridique, ni un document contractuel.

Les conditions applicables à chaque client peuvent varier selon la nature du projet, le type de véhicule demandé, les partenaires mobilisés ainsi que les contraintes opérationnelles.

Nous recommandons à nos clients et partenaires de prendre connaissance de leur contrat ou devis associé au projet concerné, et de nous contacter pour toute question relative aux modalités d’intervention d’ALTAE.

ALTAE est un courtier en mobilité spécialisé dans la mise à disposition de véhicules dédiés aux tournages, productions et projets événementiels.

Nos Conditions Générales ont pour objectif de définir le cadre de collaboration entre ALTAE, ses clients et ses partenaires, notamment concernant :

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• la nature de notre rôle d’intermédiaire,

• la relation contractuelle avec les fournisseurs,

• la gestion des démarches administratives,

• la coordination logistique et la livraison éventuelle des véhicules,

• les responsabilités respectives des parties.

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Les prestations sont encadrées par devis ou contrat, précisant les modalités spécifiques liées au projet (type de véhicule, durée, localisation, conditions d’utilisation, etc.).

Les conditions d’intervention d’ALTAE peuvent varier selon :

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• le type de véhicule (catégorie B, utilitaire, poids lourd, électrique),

• la nature du projet (tournage, événement, déplacement logistique),

• les contraintes terrain et d’accès site,

• la zone géographique,

• les délais et exigences opérationnelles.

Dans ce cadre, ALTAE assure :

• la recherche et sélection de fournisseurs,

• la simplification des démarches administratives,

• la coordination des partenaires,

• le suivi du dossier avec interlocuteur unique,

• lorsque nécessaire, l’organisation de la livraison des véhicules sur site.

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Certaines modalités spécifiques peuvent être précisées directement dans le devis ou l’accord contractuel associé au projet.

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